Les différents systèmes juridiques dans le monde

Le droit est une affaire complexe et les systèmes juridiques varient considérablement dans le monde entier. Dans cet article, nous allons examiner les principaux types de systèmes juridiques utilisés dans le monde, pourquoi ils sont utilisés et comment ils fonctionnent.

Système de common law

Le système de common law est basé sur des précédents, ce qui signifie que les juges se fondent sur les décisions prises dans des cas similaires pour prendre une décision. Ce type de système est principalement utilisé au Royaume-Uni, en Australie, en Nouvelle-Zélande et aux États-Unis. Dans ce type de système, la loi peut être créée par des tribunaux, et non par le gouvernement.

Système de droit civil

Le système de droit civil est le plus ancien type de système juridique et il est encore largement utilisé aujourd’hui. Ce type de système est basé sur des codes écrits qui régissent les questions liées au droit civil. Ce type de système est principalement utilisé en Europe continentale, en Amérique latine et en Asie. Les principaux codes écrits qui régissent ce type de système sont le Code civil français, le code pénal allemand et le code pénal japonais.

Système mixte

Un système mixte combine à la fois des éléments du droit commun et du droit civil. Le Canada, l’Inde, l’Afrique du Sud et plusieurs autres pays utilisent un tel système. Dans ce type de système, les lois sont encore codifiées et les tribunaux se fondent sur des précédents pour prendre des décisions. La codification est plus importante que dans un système de common law.

Systèmes religieux

Certains pays du Moyen-Orient adhèrent à un système juridique basé sur la religion islamique (droits musulmans) ou sur la religion juive (loi juive). Ces types de législations sont appelés «droits religieux» ou «systèmes religieux» et peuvent être appliqués parallèlement aux lois nationales ou internationales. Les lois religieuses ne sont pas codifiées et sont généralement basées sur des interprétations traditionnelles ou modernes des textes sacrés.

Systèmes coutumiers

D’autres pays ont recours à un système coutumier pour régler certains conflits ou affaires civiles. Dans ce type de législation, la coutume remplace la codification formelle du droit; la coutume étant définie comme «l’ensemble des rituels sociaux couramment acceptés par une communauté donnée».