La mise en fourrière d’un véhicule est une situation que personne ne souhaite vivre. Pourtant, elle peut arriver à tout moment et avoir des conséquences importantes pour les propriétaires et les conducteurs. Dans cet article, nous abordons les diverses raisons qui peuvent conduire à la mise en fourrière d’un véhicule et les conséquences que cela engendre pour les personnes concernées.
Raisons de la mise en fourrière d’un véhicule
Plusieurs situations peuvent mener à la mise en fourrière d’un véhicule. Parmi les principales, on retrouve :
- Le stationnement gênant ou dangereux : un véhicule garé sur un passage piéton, devant une sortie de secours ou sur une place réservée aux personnes handicapées est susceptible d’être mis en fourrière.
- L’absence d’assurance ou de contrôle technique : si un agent de police constate qu’un véhicule n’a pas d’assurance valide ou que son contrôle technique est dépassé, il peut décider de le faire mettre en fourrière.
- Les infractions routières : dans certains cas, un conducteur ayant commis une infraction grave (excès de vitesse important, conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants) peut voir son véhicule mis en fourrière.
Conséquences financières pour le propriétaire ou le conducteur
La mise en fourrière d’un véhicule entraîne des conséquences financières importantes pour son propriétaire ou conducteur. En effet, plusieurs frais sont à prévoir :
- Les frais de mise en fourrière : ces frais incluent le coût de l’enlèvement du véhicule et son transport jusqu’à la fourrière. Ils varient en fonction des villes et peuvent atteindre plusieurs centaines d’euros.
- Les frais de garde : chaque jour, le véhicule est gardé en fourrière, des frais de garde sont facturés au propriétaire. Ils varient également selon les villes et peuvent s’accumuler rapidement si le véhicule n’est pas récupéré rapidement.
- L’amende forfaitaire : dans certains cas, comme pour un stationnement gênant ou dangereux, une amende forfaitaire peut être infligée au propriétaire du véhicule en plus des frais de mise en fourrière et de garde.
Conséquences administratives pour le propriétaire ou le conducteur
Outre les conséquences financières, la mise en fourrière d’un véhicule peut entraîner des conséquences administratives pour son propriétaire ou conducteur. Parmi celles-ci, on retrouve :
- La suspension ou l’annulation du permis de conduire : dans le cas d’une infraction routière grave ayant conduit à la mise en fourrière du véhicule, le conducteur peut se voir suspendre ou annuler son permis de conduire.
- L’obligation de régulariser la situation : si la mise en fourrière est due à une absence d’assurance ou de contrôle technique, le propriétaire devra régulariser la situation avant de pouvoir récupérer son véhicule. Cela peut impliquer de souscrire une assurance et/ou de faire passer un contrôle technique au véhicule.
Récupération du véhicule et conséquences pour l’avenir
Pour récupérer son véhicule, le propriétaire ou le conducteur devra se rendre à la fourrière avec les documents nécessaires (carte grise, permis de conduire, attestation d’assurance et éventuellement preuve du contrôle technique). Il devra également s’acquitter des frais engendrés par la mise en fourrière et la garde du véhicule.
La mise en fourrière d’un véhicule peut avoir des conséquences à long terme pour le propriétaire ou le conducteur. En effet, cette situation peut impacter leur reputation auprès des assureurs et entraîner une augmentation des primes d’assurance. De plus, il est important de noter que les infractions ayant conduit à la mise en fourrière peuvent être inscrites sur le permis à points du conducteur et mener à terme à une suspension ou une annulation du permis.
En résumé, la mise en fourrière d’un véhicule est une situation coûteuse et pénalisante pour les propriétaires et les conducteurs. Il est donc important de respecter les règles de stationnement et de circulation pour éviter de se retrouver dans cette situation délicate.